Bernard Clarisse


De: Clarisse (Bernard)
à la recette divisionnaire de Cergy-Pontoise ouest (Val-d'Oise)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000243000(source JORF)
nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Clarisse (Bernard)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2003-03-01"
JORFTEXT000000784089(source JORF)
affectation
04 Mars 200304/03/2003
De: Clarisse (Bernard)
direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Bernard Clarisse
directeurs divisionnaires des impôts, à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000542648(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 199312/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.